La grotte est gérée par l'"Association des Amis de la Grotte" dont voici  le récépissé de déclaration au Journal Officiel ainsi que les statuts:

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I) BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION:

 

 Article 1er: L'association dite "Les Amis de la Grotte" formée le jeudi 18 avril 1991 en Association de type Loi de 1901, a pour but de sauvegarder le patrimoine culturel et cultuel de la Commune de Ramburelles.

               Sa durée est illimitée.  Elle a son siège social à la Mairie de Ramburelles.

 

  Article 2: L'association se compose de membres bénévoles.  Le titre de membre honoraire peut être décerné par  le Conseil d'Administration aux personnes qui rendent ou ont rendu des services signalés à l'Association.

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 Article 3: La qualité de membre de l'association se perd:

                        1) par démission,

               2)  par la radiation,  prononcée pour non-paiement de la cotisation ou pour motifs graves par le Conseil d'Administration,  le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir ses explications sauf recours à l’assemblée générale.

 

Article 4: La cotisation est fixée à 10 F (1,50 €) minimum pour l'année. 

 

II) ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT :

 

Article  5: L'association est administrée par un Conseil composé de 15  membres  élus au scrutin secret pour  deux ans par l'assemblée générale parmi les membres actifs.

               En  cas de vacance,  le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.  Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale.

               Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où voudrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

               Le renouvellement du conseil a lieu tous les deux ans.

               Les membres sortants sont rééligibles.

               Le conseil choisit parmi ses membres,  au scrutin secret,  un bureau composé d'un président,  vice-président, secrétaire, trésorier.

               Le bureau est élu pour deux ans.

 

Article 6: Le conseil se réunit chaque fois qu'il est convoqué par son président, ou sur la demande du quart de ses membres.

               La  présence  de la majorité des membres de l'association ou du conseil d'administration  est  nécessaire pour la validité des délibérations.

               Il est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire. 

Ils sont transcrits sans blancs ni ratures sur un registre.

 

Article 7: Les membres de l'association ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées.

 

 Article 8: L'assemblée générale de l'association comprend les membres.  Elle se réunit au moins une fois par an et chaque  fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'Administration ou sur la demande du quart au moins de  ses  membres. 

Son ordre du jour est réglé par le conseil d'administration. Son bureau est celui du conseil.

               Elle  entend  les rapports sur la gestion du conseil d'administration et sur la situation  financière  et morale de l'association.

               Elle  approuve  les comptes de l'exercice clos,  vote le budget de l'exercice suivant,  délibère sur  les questions  mises à l'ordre du jour,  et pourvoit,  s'il y a lieu,  au renouvellement des membres du  conseil  d'administration. Le rapport annuel et les comptes sont adressés chaque année à tous les membres de l'association.

 

Article 9: Les dépenses sont ordonnancées par le président.  L'association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son président ou par son vice-président, en cas d'empêchement.

               Le représentant de l'association doit jouir du plein exercice de ses droits civils.

 

Article 10: Il est tenu au jour le jour une comptabilité-deniers par recettes et par dépenses, et s'il y a lieu une comptabilité matière.

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La composition du bureau de l'association sera communiquée prochainement (en voie de renouvellement).

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L'association est chargée de la gestion, l'entretien étant assuré avec l'aide des employés communaux conformément à une délibération du Conseil Municipal.

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PLAN DE LA GROTTE, PROPRIÉTÉ COMMUNALE:

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